Les Normes à l'assaut de la démocratie

http://www.renaud-bray.com

http://www.renaud-bray.com

Les normes à l'assaut de la démocratie . Pourquoi nos sociétés produisent-elles tant de normes - lois, codes, règlements, etc. ? S'agit-il d'une prolifération pathologique qui menace les démocraties ? Mais les normes ne sont-elles pas l'ossature de l'État de droit ? Et à qui imputer cette inflation des textes de loi : à la bureaucratie, à l'« État profond » ?. Dans ce livre, Jean-Denis Combrexelle examine les mécanismes politiques, juridiques et administratifs qui, en France et en Europe, concourent à la multiplication des normes et à l'allongement des textes. La société civile - entreprises, syndicats, associations, particuliers, etc. - est-elle seulement victime de l'avalanche des normes ? N a-t-elle pas aussi sa part de responsabilité ? Y aurait-il une dépendance à la norme ? Dans ce contexte, comment comprendre le rôle et l'influence du juge ? Y a-t-il vraiment un risque de gouvernement des juges ?. Jean-Denis Combrexelle analyse les conséquences de l'excès de normes et détaille quelques pistes pour y remédier. Mieux encore, il souligne qu'on peut améliorer l'efficacité des politiques publiques sans créer de normes nouvelles.. Un éclairage à la fois critique et constructif sur la situation actuelle et sur les solutions possibles, par un acteur privilégié, grand connaisseur de la chose publique. .