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Le Principe de proportionnalité procédurale - ANTOINE GUILMAIN

Le Principe de proportionnalité procédurale

ANTOINE GUILMAIN

 
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EN SAVOIR PLUS Résumé

Le principe de proportionnalité est aujourd’hui présenté comme étant la « pierre d’assise » du système de justice civile moderne. Or, derrière un tel constat se cache une notion juridique faussement évidente, que l’on connaît si bien, mais que l’on perçoit si mal. En effet, plus on s’approche de la proportionnalité, plus on la regarde scrupuleusement, plus on réalise toute la richesse – et toute la complexité – qui l’accompagne.

Cet ouvrage vise à mieux délimiter le principe de proportionnalité procédurale en présentant successivement ses origines et ses caractères.

Le principe de proportionnalité remonte ainsi à des millénaires avant notre ère et n’a cessé de gagner de l’importance dans de nombreux domaines de droit : c’est donc l’histoire d’un « succès en puissance ». Néanmoins, ce n’est qu’au milieu du XXe siècle, dans un contexte de crise de la justice civile et sous l’influence des théories utilitaristes, que la proportionnalité s’est développée en procédure civile (d’abord aux États-Unis, puis en Angleterre, pour ensuite percoler dans plusieurs autres juridictions, particulièrement au Canada). Aujourd’hui, au Québec, la proportionnalité est érigée en principe directeur de la procédure civile, qui porterait un véritable « effet système ». Cette réussite n’est toutefois pas unanime puisque d’autres pays civilistes, dont la France au premier plan, relèguent la proportionnalité à l’état de simple concept, à la croisée de nouveaux principes de gestion (qualité, efficacité, célérité, etc.).

Détails
Prix : 80,00 $
Catégorie :
Auteur :  ANTOINE GUILMAIN
Titre : Le Principe de proportionnalité procédurale
Date de parution : octobre 2018
Éditeur : LEXISNEXIS
Pages : 336
Sujet : DROIT-QUÉBEC/CANADA
ISBN : 9780433499619 (0433499613)
Référence Renaud-Bray : 14214325
No de produit : 2730799

Le Principe de proportionnalité procédurale , GUILMAIN, ANTOINE
© LEXISNEXIS 2018
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