Ces conditions s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.renaud-bray.com ou du Service des commandes de Librairie Renaud-Bray inc.

1. Commandes

Vous pouvez passer vos commandes :

- sur Internet : www.renaud-bray.com
- par courriel : info@renaud-bray.com
- par téléphone : 514 342-2815
                            1 888 746-2283 (sans frais)
- par télécopieur : 514 342-3796
- par la poste :
Librairie Renaud-Bray Service des commandes
6255, rue Saint-Hubert, 3e étage
Montréal (Québec)  H2S 2L9

2. Disponibilité des articles

Toutes les commandes sont servies à partir de notre entrepôt Internet ; les 200 000 produits que nous avons en stock sont normalement expédiés en 48 heures. Les livres que nous ne gardons pas en stock peuvent habituellement être commandés et sont livrés dans un délai de deux à trois semaines. Renaud-Bray ne peut toutefois pas être tenue responsable du non-respect des délais de livraison affichés.

Lorsqu’un fournisseur nous informe qu’un article en commande n’est plus disponible, le client reçoit un avis par courriel.

3. Prix

Les prix affichés sur le site www.renaud-bray.com sont en dollars canadiens, avant taxes et frais de port. Les livres sont vendus conformément aux dispositions de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre. Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens. Pour toute livraison à l’extérieur du Canada, les éventuels frais de douanes et les taxes locales restent à la charge du destinataire.

4. Frais de port

Les frais de port couvrent les frais de préparation et d’emballage, plus l’affranchissement. Ils sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre d’articles commandés et du montant total de la commande, avant taxes et frais de port. En aucun cas un client ne pourra combiner plusieurs commandes pour bénéficier d’une réduction des frais de port.

5. Paiement

Les commandes passées sur le site www.renaud-bray.com doivent être réglées par carte de crédit. Nous acceptons les cartes VISA, MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS.  Les commandes postales et téléphoniques peuvent être réglées par mandat-poste.

6. Délai de livraison

Un délai de deux jours ouvrables doit être alloué au traitement des commandes pour les produits en stock à notre entrepôt, auquel il faut ajouter un à trois jours en moyenne pour une livraison au Québec. Renaud-Bray ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un retard de livraison résultant d’une rupture de stock ou attribuable au transporteur.

7. Retour de marchandise

Les articles fournis par Renaud-Bray.com sont neufs et garantis sans défaut. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou ne corresponde pas à ce qui avait été commandé, Renaud-Bray s’engage à l’échanger ou à le rembourser, y compris les frais de port, dans les 10 jours suivant la date de livraison, à condition qu’il soit accompagné du bulletin de livraison ou d’une copie de la facture Renaud-Bray.com.

Pour un retour de marchandise, le client doit se présenter dans l’une des 24 succursales Renaud-Bray, où le personnel procédera à l’échange ou au remboursement. Si le client ne peut se déplacer, il doit joindre par téléphone le Service des commandes de Renaud-Bray pour prendre les dispositions appropriées.

Si, pour une autre raison, un client souhaite retourner un produit acheté sur Renaud-Bray.com, il pourra choisir entre un échange, une note de crédit ou un remboursement. L’échange doit survenir dans les 10 jours suivant la date de livraison. Toutefois, dans le cas où le produit ne présente aucune défectuosité, le retour sera sujet à des frais d’administration de 10 % et les frais de port ne seront pas remboursables. Si le client a bénéficié de l’offre de livraison gratuite, les frais d’administration atteignent 20 % du prix de vente de l’article retourné.

8. Produits numériques

Le client peut télécharger les produits numériques achetés sur le site www.renaud-bray.com dès que la transaction a été acceptée. Le nombre de téléchargements autorisé et le nombre d’appareils sur lesquels un même fichier numérique peut être installé peuvent changer sans préavis et varient en fonction du distributeur et de l’éditeur.

Les fichiers numériques acquis sont des œuvres d’auteurs et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Conformément à cette loi, l’achat de fichier numérique est réservé à un usage personnel, privé et gratuit. Toute reproduction, autre que celle autorisée pour le téléchargement, adaptation, usage collectif, revente ou louage est absolument interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

L’utilisateur final s’engage à respecter les droits des auteurs, interprètes et éditeurs de livres numériques et à ne pas contourner, ni porter atteinte aux techniques de contrôle de l’utilisation des livres numériques téléchargés. À défaut, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes conditions générales de vente constitue un acte de contrefaçon, qui expose l’utilisateur final à des poursuites judiciaires.